Un contribuable sur deux a de l

Maintenant que les Canadiens sont au milieu de la saison des impôts personnels pour 2017, nous voulions fournir de nouvelles informations que nous espérons intéresseront les contribuables d'un océan à l'autre.

INTEGRIS Pension Management Corp. a développé de nombreuses relations d'affaires avec des entreprises de l'industrie canadienne des services financiers au cours des 5 dernières années. Certaines sont de grandes sociétés de gestion de placements, des compagnies d'assurance ou des cabinets comptables. Parfois, nous rencontrons des fournisseurs de services de niche qui répondent à un besoin particulier pour nos clients en dehors de notre domaine d'expertise principal.

Nous sommes heureux de reproduire un article de Stan Samole, PDG de Family Tax Recovery, une entreprise qui se spécialise dans les revues fiscales personnalisées pour évaluer si un contribuable particulier pourrait avoir payé trop d'impôts au cours des 10 années précédentes.

Les lecteurs de l'article invité ci-dessous sont encouragés à poser des questions en les envoyant par courriel à une adresse courriel dédiée : [email protected]

Alternativement, un lien ci-dessous fournit l'accès à une page d'atterrissage pour ceux qui souhaitent en apprendre davantage sur ce service innovant.

Les opinions exprimées par l'auteur invité ci-dessous sont celles de l'auteur et ne représentent pas nécessairement celles d'INTEGRIS Pension Management Corp.

UN CONTRIBUABLE SUR DEUX A DE L'ARGENT À L'ARC : SURPRIS ? NOUS L'ÉTIONS. Par Stan Samole, PDG, Family Tax Recovery - un partenaire stratégique d'INTEGRIS.

Au cours des 3 dernières années, Family Tax Recovery a effectué plus de 15 000 revues fiscales personnelles de 10 ans qui ont produit plus de 10 millions de dollars en remboursements déclenchés par des déclarations de revenus modifiées déposées auprès de l'Agence du revenu du Canada.

Fait : L'ARC permet aux contribuables de modifier leurs impôts pour les 10 années précédentes. De nombreux contribuables et leurs comptables ne sont soit pas conscients de cette politique ou ne considèrent pas cet outil d'audit interne pour récupérer les impôts surpayés.

Fait : Il y a entre 30 et 50 milliards de dollars à l'ARC qui appartiennent actuellement légalement aux contribuables mais qui n'ont pas été réclamés par eux. Ce n'est pas déraisonnable considérant que le budget 2018 de l'ARC inclut 300 milliards de dollars de revenus - avec 75 % de chaque dollar d'impôt provenant des contribuables personnels.

Quels sont certains des crédits que les contribuables (surtout ceux qui ne s'appuient pas sur des experts pour préparer leurs déclarations) manquent souvent ? Les sources typiques de remboursements incluent personne à charge admissible, prestation fiscale pour le revenu de travail, déduction pour résident du Nord, allocations de dons, déduction pour aidant, montant pour enfants, prestation fiscale pour enfants, déduction pour résidence du clergé, frais médicaux, montant pour conjoint, réduction d'impôt pour la famille, revenu exonéré, montants de scolarité, etc. Plus les corrections d'erreurs et omissions telles que l'impôt incorrect déduit à la source, montants incorrects dans REER, TPSH, programmes fiscaux et de prestations prov., applications et calculs erronés de gains/pertes en capital, etc.

Pourquoi les revues fiscales de 10 ans sont-elles presque inconnues ? La réponse simple est qu'à moins d'être riche, une revue fiscale personnelle capable de découvrir des crédits non réclamés est hors de portée. Pour les familles de la classe ouvrière moyenne, payer des milliers en frais professionnels est un non-démarrage s'il n'y a pas de garantie d'un remboursement après que l'évaluation révisée est déposée auprès de l'ARC.

La solution Family Tax Recovery : Une évaluation sur une base de contingence similaire à celles recherchées par les entreprises (TPSH, droits de douane, coûts de recherche et développement, crédits d'invalidité, etc.). Chez Family Tax Recovery, nous ne menons que des revues fiscales personnelles de 10 ans sur une base de contingence. Contingence signifie que si l'ARC n'émet pas de remboursement, il n'y a pas de frais payable pour la revue fiscale personnelle.

Notre recherche indique qu'environ 60 % des familles qui travaillent et 70 % des familles plus riches ont droit à un remboursement de l'ARC. Les remboursements vont de quelques centaines à plusieurs milliers de dollars. Ce groupe de contribuables de la classe moyenne et plus riches représente 70 à 80 %+ du bassin de remboursement disponible.

Il y a 30 à 50 % des familles à faible revenu qui ont droit à un remboursement. Nous avons été approuvés par l'Église anglicane pour notre travail avec les familles à faible revenu. Les agences gouvernementales comme le Ministère des Services familiaux et du Développement communautaire rural, Services communautaires nous réfèrent également des clients. Nous avons contacté les dirigeants des 3 peuples autochtones, le ministre des Finances et le ministre du Revenu pour mettre en place un programme national qui assure que les familles à faible revenu ont accès à cette ressource importante. Les familles à faible revenu ont 3 à 5 milliards de dollars à l'ARC et la récupération pourrait avoir un impact positif significatif sur beaucoup de leurs vies.

Pour ceux qui craignent que subir une revue déclenchera un audit fiscal, Family Tax Recovery n'en a encore déclenché aucun. La raison pour laquelle les audits ne sont pas déclenchés par notre processus est que déposer une modification n'est pas comme déposer une déclaration de revenus. Les impôts étaient déjà précédemment déposés et peuvent ou non avoir été audités. Nous déposons simplement une modification concernant ces années précédentes. L'ARC examine la modification proposée et soit l'accepte basée sur leurs dossiers ou la refuse, complétant ainsi le processus. Heureusement, 99 % des modifications que nous soumettons sont approuvées par l'ARC. Très peu de discrétion ou de jugement entre en jeu pour déterminer si on a oublié de réclamer un crédit dans une année ou non.

Des copies de vos impôts des années précédentes ne sont pas requises pour une revue fiscale personnelle. Tout le travail est fait par des spécialistes fiscaux sur le portail Web de l'ARC où vos dossiers fiscaux sont conservés. Vous pouvez également avoir un accès en ligne pour examiner vos déclarations fiscales, documentation, etc. S'inscrire pour le dépôt direct peut également accélérer le processus de récupération.

Une revue fiscale personnelle récupère des fonds qui étaient perdus à jamais. C'est le travail de tout le monde de payer les impôts appropriés que nous devons. Mais c'est aussi le travail de tout le monde de chercher chaque opportunité dans les limites de la Loi de l'impôt sur le revenu que le Parlement a adoptée pour aider les Canadiens. Considérant que les fonds récupérés de l'ARC appartiennent légalement aux contribuables qui ont omis de réclamer certains crédits ou calculer des montants sur les déclarations correctement, ceux qui sont curieux de récupérer leur propre argent devraient considérer une revue fiscale personnelle. Enfin, lorsque l'ARC rembourse ces dollars d'impôt, ils ne déclenchent pas de nouveaux impôts puisqu'ils ne sont pas un revenu, mais des impôts « sur-perçus ».

Stan Samole est un récipiendaire à six reprises du Prix du magazine Profit pour les entreprises à la croissance la plus rapide du Canada et a reçu le Prix Meilleur achat du Consumers Digest, le Prix d'innovation The Source, une histoire vedette dans le Financial Times et un chapitre dédié dans le livre « Secrets of Success from Canada's Fastest Growing Companies » de Rick Spence.